Les PVA – PVG

Les PVA, abréviation de Procès Verbal d’Agréation, ont été obligatoire à partir du 1er janvier 1975 pour tous cyclomoteurs neufs. Jusqu’en 2004, il avait la forme de deux chiffres suivit de de trois chiffre (ou plus). Les deux premiers chiffres correspondent à l’année de l’agréation du modèle, les modèles existants avant 1975 mais vendus à partir de 1975 on reçus un PVA commençant par 60.

En 2004, les PVA ont été modifier pour recevoir une agréation européenne, un cyclomoteur ayant une agréation dans un pays de la Communauté Européenne, cette agréation est valable dans tous les payas de la Communauté (et c’est valable pour tous les véhicules, accessoires, …). Ces agréations ne concernent pas ce qui suit.

Lorsqu’on régularise un cyclomoteur de plus de 25 ans, il est parfois intéressant de connaître le numéro de PVA, surtout si celui-ci vient d’un autre pays Européen. En effet, jusqu’à l’obligation d’immatriculer nos cyclomoteurs il n’y avait aucune formalité pour utiliser un cyclomoteur en Belgique, il suffisait d’être assuré sans plus!

Grâce à ce n° de PVA, vous pourrez immatriculer votre cyclomoteur en plaque normale, à défaut, on ne pourra l’immatriculer qu’en plaque « O »! (En théorie car j’ai déjà immatriculé un cyclomoteur en plaque normale alors qu’il n’avait pas de numéro de PVA!) Et ceci est particulièrement utile lorsque vous voulez régulariser un cyclomoteur étranger et dont la plaquette de cadre ne mentionne donc pas ce numéro de PVA.

Si votre cyclomoteur est d’origine belge, vous trouverez le numéro de PVA sur votre plaquette de cadre et sur votre certificat de conformité:

                    

 

Si il a été importé d’un autre pays, voici ce que vous pourriez trouver, une plaquette de cadre sans numéro de PVA:

                     

Lors de l’importation d’un cyclomoteur, la Lois n’impose pas le changement de la plaquette de cadre, il faut juste qu’elle soit présente sans autre précision. Pour avoir importé une Yamaha de 1998 en ce début 2018 et après l’avoir faite homologuée par Yamaha Belgique, la plaquette française n’a pas été changée par une belge, j’ai juste reçu un certificat de conformité belge avec la mention du numéro de PVA belge.

Vous trouverez ci-dessous une petite liste avec les numéros de PVA que je connais, si vous en connaissez d’autres je suis preneur, après vérification je mettrai à jour cette liste.

 

Liste de PVA – PVG (Cliquez sur l’image pour l’ouvrir dans une autre fenêtre)

 

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